Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet novatraduction.fr sont :

EDITEUR DU SITE
Le site novatraduction.fr est édité par :

Jorge De Almeida

Webmaster & Formateur Web
Site internet: Jorgedealmeidag.fr

Pour la société Novatraduction
Paul Schach
190 B BD DE CHARONNE
75020 Paris

HÉBERGEMENT
Le site novatraduction.fr est hébergé par

O2Switch

Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Novatraduction publie ce site, pour délivrer toute information actualisée à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître notre société.

Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation détaillées ci-dessous.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site internet constitue une œuvre dont Novatraduction est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, images, ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Novatraduction ou de tiers ayant autorisé Novatraduction à les utiliser. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Novatraduction ou du tiers détenteur des droits.

Les logos, marques, produits représentés sur le présent site sont protégés.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l’accord écrit préalable de Novatraduction . Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

RESPONSABILITÉ
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Novatraduction ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Novatraduction est soucieux de la protection des données personnelles et nous nous engageons à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec les réglementations européennes et françaises applicables en matière de protection des données personnelles.

Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire au délégué à la protection des données par email à info@novatraduction.fr.

LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers novatraduction.fr nécessite une autorisation préalable et écrite. Novatraduction décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site novatraduction.fr.